Protection Industrielle et Cession

Protections industrielles

• Une marque déposée STABILPROCESS® désigne le procédé de traitement thermique du bois selon la technique.
• Une marque déposée STABILWOOD® désigne le bois modifié thermiquement à l’aide du procédé

Ce procédé a été conçu par Mr Laurençot.

Cession

Cession proposée selon des conditions à définir :  la technique de traitement, avec les dossiers descriptifs détaillés de développement, application et validation des résultats, ainsi que les marques « STABILPROCESS® » et « STABILWOOD® ».

Concernant les marques « STABILPROCESS® » et « STABILWOOD® » il n’y a aucune obligation d’utiliser celles-ci pour un acquéreur qui disposerait déjà de ses propres marques commerciales, ou qui ne souhaiterait pas les utiliser pour quelque autre raison.